Payer ses impôts, ce n’est pas une épargne

Le canton ne veut pas fixer à l’avance un taux de 0,5% pour des paiements anticipés.

CORONAVIRUS Dans son ordonnance sur les mesures urgentes pour maîtriser la crise du coronavirus, le Conseil exécutif avait notamment pris une mesure dans le domaine fiscal. En effet, pour aider le canton à faire face à ses engagements financiers dus à la situation sanitaire, il avait fixé à 0,5% la rémunération des paiements anticipés pour l’année fiscale 2020. Cette mesure incitative visait à récompenser les «bons» contribuables et à assurer au canton les liquidités dont il a besoin. Une mesure que Sandra Schneider, députée UDC de Bienne, proposait de prolonger dans une motion qu’elle avait déposée en juin dernier. Elle demandait en effet de conserver ce taux «jusqu’à 2025 y compris et de faire en sorte que ce taux soit de 0,25% au moins à partir de 2026».

L’élue justifiait sa requête en rappelant que «quiconque paie ses impôts sans attendre finance non seulement l’activité de l’Etat, mais aussi toutes les personnes qui paient les impôts avec retard, ne sont pas en mesure d’en payer ou n’en paient pas de manière générale.» Pour le Conseil exécutif, pas question de figer ainsi le taux des paiements anticipés, pas plus, d’ailleurs, que l’intérêt rémunératoire ou l’intérêt moratoire. Il les détermine en effet en fin d’année pour l’année fiscale suivante en fonction de différents critères. Notamment du niveau des taux de rémunération du capital, des besoins de liquidités, des possibilités de placement et des conditions de refinancement du canton. Il tient aussi compte des taux fixés par la Confédération dans le cadre de l’imposition fédérale.

Le gouvernement estime important de pouvoir fixer ces taux d’une année à l’autre, et de conserver ainsi la marge de manoeuvre dont il a besoin. Il invite donc les députés à rejeter la motion.

Source: Journal du Jura, 19.01.2021

Pas d’exonération pour les rentiers de l’AVS et de l’AI

Pas d’exonération pour les rentiers de l’AVS et de l’AI La loi sur le personnel est sous toit Détenteurs de chiens: pas de cours obligatoires Les rentes AI et AVS cbnti- fiée parfois de sympathique nueront d’être soumises à hier, elle n’est pas réalisable l’impôt. Le Grand Conseil ber- dans la mesure où elle créerait nois a massivement rejeté hier des inégalités, .ont relevé cer-(131 non, 3 oui et 3 abstentions) tains députés. • Certains rénune motion de la députée UDC tiers, qui bénéficient d’une cer-Sandra Schneider qui deman- taine fortuné, jouiraient par dait le dépôt d’une initiative exemple de cette exonération, cantonale pour l’exonération Hans-Rudolf Saxer (PLR) s’est des bénéficiaires. Pour l’élue renseigné sur le manque à gabiennoise, l’augmentatioti du gner pour le canton.

«Le moncoût de la vie rend la situation taut s’élève à 515 millions sur la très difficile pour cette frange base des chiffrés de 2016, soit de la population qui a pourtant 15% du volume d’impôts sur le travaillé et cotisé tout au long revenu. Nous ne pouvons pas de la vie. Si son idée a été quali- nous le permettre.» oza Le Grand Conseil en bref Le Grand Conseil a refusé hier par 75 voix contre 50 et 11 abstentions une motion des députés PEV Barbara Streit-Settler et Marc Jost pour l’introduction de cours obligatoires pour les nouveaux détenteurs de chiens. Opposé au projet, le Conseil-exécutif a rappelé qu’une telle obligation existait au niveau fédéral, mais que celle-ci a été levée en 2016.

Les cours n’ont en effet pas eu d’impacts significatifs sur le nombre d’incidents, selon lui. Certains élus ont également craint les coûts d’une telle mesure, qui pourrait nécessiter la création de postes. Il en revient • donc toujours à la responsabilité de chaque propriétaire de suivre une formation ou non. Les députés ont accepté hier en seconde lecture la révision de la loi sur le personnel. Ils avaient notamment à préciser les modalités de l’horaire de travail fondé sur la confiance‘ Le Grand Conseil a choisi de suivre la proposition de la majorité de la Commission des finances d’appliquer ce type d’horaire aux secrétaires généraux, aux chefs d’office, aux juges à titre principal de la Cour suprême et du Tribunal administratif, au procureur général, à leurs suppléants ainsi qu’aux autres fonctions analogues.

Ces derniers ne saisiront plus leurtemps de travail mais bénéficieront d’indemnités pécuniaires, en congés ou sous la forme de cotisations à la prévoyance professionnelle.

Source: Le Quotidien Jurassien

Das Büro bleibt weiterhin offen

Das Büro bleibt weiterhin ollen Grosser Rat Keine Chance finden Vorstoss der Bielerin Sandra Schneider (SVP): Der Grosse Rat ist der Meinung, dass es das Gleichstelhingbiiro weiterhin braucht. Schneider wollte damit 600 000 Franken einsparen. Grossrätin Sandra Schneider und andere SVP- und EDU-Grossräte versuchten diese Woche mit einer Motion im bernischen Grossen Rat die kantonale Fachstelle für Gleichstellungsfragen abzuschaffen. Doch eine klare Mehrheit der Parlamentarier verhinderte dies. 110 Ja- zu 28 Neinstimmen und 16 Enthaltungen sprechen eine deutliche Sprache: Das kantonale Büro für Gleichstellung wird es auch weiterhin geben.

Sandra Schneider, die Sprecherin der Motion, brachte während der laufenden Märzsession zwei Hauptargumente vor, die zeigen sollten, weshalb es das Büro nicht mehr braucht. So argumentierte sie unter anderem damit, dass die Gleichstellung zwischen Frauen und Männern in der Verfassung und im Gesetz verankert sei, wie das «Journal du Jura» schreibt. «Der Kampf der Geschlechter ist vorbei. Die Gleichstellung ist erreicht und im Alltag verankert», so die Grossrätin. Weiter befand die Bielerin, dass es bereits genügend andere, auch private Büros gibt, die sich um das Thema der Gleichstellung kümmern.

Man müsse also schauen, dass man nicht doppelt fahre. Die Abschaffung des kantonalen Gleichstellungbüros hätte laut Schneider die Einsparung von jährlich 600 000 Franken ermöglicht.

Quelle: Bieler Tagblatt

Le Gouvernement pas chaud à l’idée de défiscaliser les rentes AVS et Al

Le Gouvernement bernois ne soutient pas l’idée d’exonérer de l’impôt les ‚rentes de l’assurance-invalidité (AI) et de l’assurance vieillesse et survivants (AVS). Il estime que cela créerait des disparités trop importantes entre des personnes disposant d’un même revenu mais qui ne seraient pas soumises au même régime d’imposition, ce qui serait contraire au principe constitutionnel d’égalité de traitement, argumente-t-il. Au nom.de l’égalité La proposition, qui sera débattue lors de la session de mars par le Grand Conseil, émane de la députée UDC de Bienne, Sandra Schneider. À ses yeux, défiscaliser les rentes AVS et AI permettrait de rendre les rentiers moins fragiles sur le plan financier.

En effet, souligne-t-elle, un rentier AVS qui continue à travailler (même dans le cadre limité d’une activité accessoire) est pénalisé puisque tant sa rente AVS què le revenu de son travail sont imposés, ce qui le place à un échelon plus élevé du barème. Idem pour les bénéficiaires d’une rente AI «qui reçoivent de l’argent public pour subvenir à leurs besoins mais qui doivent payer des impôts dessus», déplore la jeune élue. Dans sa réponse, le Conseilexécutif explique que le régime fiscal est aménagé sur la base des principes de l’universalité et de l’égalité de droit. Ainsi, la législation doit veiller à ce que la charge fiscale de deux personnes dont la situation économique est comparable soit autant que possible égale. Or, relève-t-il, le système engendre déjà des inégalités entre les rentiers AVS bénéficiant de prestations complémentaires (PC) est ceux qui n’en touchent pas.

Ainsi, un rentier qui dispose de 40 000 fr. de revenus composés de 30 000 fr. d’AVS et 10 000 fr. de PC paie quasiment deux fois moins d’impôts qu’un rentier qui a lui aussi 40 000 fr. de revenus mais composés de 30 000 ff.

de l’AVS et 10 000 ff. de son 2e pilier. Cette différence provient du fait que les PC ne sont pas imposées. Quant à un salarié non retraité qui touche lui aussi 40 000 fr, sa facture fiscale est encore plus élevée. Aux yeux du Gouvememënt, les allocataires de PC bénéficient donc déjà d’avantages qui en soit ne seraient pas compatibles avec le principe d’égalité de traitement II n’entend donc pas en introduire de nouvelles entre rentiers AVS ou AI et salariés.

«La législation doit prévoir le moins d’exemptions fiscales possible», conclut-il, invitant le Grand Conseil à rejeter la proposition de l’élue UDC. CLR.

Source: Le Quotidien Jurassien, 21.02.2019

Sur la sellette, le bureau de l’égalité?

Sur la sellette, le bureau de l’égalité? Le Bureau cantonal de l’égalité entre la femme et l’homme aurait-il du plomb dans l’aile? En tous les cas, au niveau du législatif cantonal, une poignée d’élus s’interrogent sur l’utilité d’un tel dispositif. Au nombre de quatre, les députés issus des rangs de l’UDC et de l’UDF vont même plus loin, réclamant la suppression pure et dure de l’organe dans une motion déposée au Grand Conseil. «À l’inverse de nos mères et de nos grands-mères, la nouvelle génération de femmes n’est plus confrontée à une . L’égalité fait pour elles partie de la vie quotidienne», mentionne le texte, signé notamment par la Biennoise Sandra Schneider et le citoyen d’Orvin Mathias Müller, tous deux UDC. Estimant que de nombreux efforts ont été accomplis ces dernières années et que l’égalité est aujourd’hui garantie par la Constitution et la loi, les motionnaires sont donc catégoriques.

Pour euï, le bureau en question n’a plus lieu d’être. Vive opposition du canton S’il convient que des progrès ont été réalisés, une suppression du Bureau de l’égalité n’est pas du goût du Gouvernement bernois. Dans sa réponse, çelui-d s’oppose vivement à cette demande, appelant au rejet de la motion. En bref, pour lui, il ne fait aucun doute que l’égalité entre hommes et femmes n’est toujours pas une réalité dans de nombreux domaines. «Des entraves apparaissent en ce qui concerne plus particulièrement le choix de la profession et de la formation, la conciliation du travail et de la famille, les perspectives de carrière des femmes, les inégalités de salaire, mais aussi en politique et en fonction de l’âge», argue-t-il, Dans un argumentaire détaillé, le Conseilexécütif aligne les exemples allant en ce sens.

Il relève que les conseils d’administration de grandes entreprises ne comptent que 19% de La problématique de l’égalité était notamment au cœur du dernier V Mai interjurassien. archives roger meier femmes, que la part de celles-ci dans la formation professionnelle initiale n’est que de 6,7% dans le domaine de l’ingénierie et des techniques ou encore que la majorité des femmes travaillent à temps partiel pour s’occuper de la famille. Assurant que le bureau contribue efficacement, et avec de modestes moyens, à gommer les inégalités dans le canton, le Gouvernement estime qu’il doit poursuivre ses actions. «S’il venait à disparaître, les tâches qu’il accomplit devraient l’être par d’autres services.» En outre, à l’heure où la question de l’égalité est particulièrement squs le feu des projecteurs, relevons que la perspective de supprimer le bureau ne manque pas de faire réagir dans les milieux de gauche notamment.

«Cette idée est complètement absurde, d’aütant plus dans le contexte actuel», estime Maurane Riesen. Évoquant les 20 000 personnes venues manifester à Berne pour l’égalité salariale en septembre dernier, la députée PSA de Sonceboz parle d’une idée à contre-courant. «Dé nombreuses inégalités existent encore et il y a une véritable prise de conscience de la population à ce sujet. Des solutions doivent être trouvées et le bureau de l’égalité participe à cet effort. Il a toute sa place», martèle-t-elle.

Source: Le Quotidien Jurassien, 16.02.2019

Grossrätinnen wollen Gleichstellungsbüro abschaffen

Frauenförderung – Die Gleichstellung von Mann und Frau ist längst «gelebter Alltag», sagen SVP- und EDU-Politikerinnen. Stimmt nicht, entgegnet der Berner Regierungsrat. Marius Aschwanden Der Kampf für die Gleichstellung von Mann und Frau ist noch immer in vollem Gang. Tausende Menschen gingen am Weltfrauentag vom 8. März 2018 in verschiedenen Schweizer Städten auf die Strasse.

Am 22. September dann waren es rund 20 000 Personen, die in Bern für Lohngleichheit demonstrierten. Und für den 14. Juni nun ruft die Gewerkschaft im Service public nach 1991 sogar zu einem zweiten schweizweiten Frauenstreik auf. Ungeachtet dessen ist für rechtsbürgerliche Politikerinnen und Politiker klar: Die Gleichstellung von Mann und Frau ist längst Realität, der Kampf überflüssig.

In verschiedenen Kantonen attackieren sie deshalb seit einigen Jahren Gleichstellungsfachstellen und fordern deren Abschaffung. Jetzt nehmen SVPund EDU-Grossrätinnen und -Grossräte auch im Kanton Bern «Die junge Generation kennt keinen mehr.» Aus der Motion einen neuen Anlauf. Die Gruppe um die Bieler Politikerin Sandra Schneider (SVP) schreibt in ihrer Motion: «Im Gegensatz zu unseren Müttern und Grossmüttern kennt die junge Generation heute keinen
» Deshalb kommen die Parlamentarierinnen in ihrer Begründung des Vorstosses zum Schluss, dass es künftig auch keine kantonale Fachstelle für Gleichstellung mehr braucht. Der Berner Regierungsrat seit einigen Jahren wieder mit einer bürgerlichen Mehrheit hält jedoch wenig von dieser Idee. Auf über drei A4-Seiten erklärt er den Motionärinnen, weshalb es die Fachstelle eben doch noch braucht. Denn die Gleichstellung sei in der Bundesverfassung zwar verankert, und in vielen Bereichen seien Verbesserungen erzielt worden. Andernorts jedoch hapere es noch immer gewaltig.

So würden sich etwa Karrierechancen und Lohnentwicklung von Männern und Frauen noch immer gewaltig unterscheiden. Bei den Arbeitnehmern mit Vorgesetztenfunktion beträgt der Frauenanteil beispielsweise 35 Prozent, in Geschäftsleitungen grosser Unternehmen 8 Prozent und im obersten Kader der Berner Kantonsverwaltung (ohne Justiz) 24 Prozent. Die durchschnittliche Lohndifferenz zwischen Frauen und Männern betrug 2014 in der Privatwirtschaft zudem 20 Prozent. Laut dem Bund sind 40 Prozent dieses Unterschieds nicht durch objektive Faktoren erklärbar. Und auch in der Politik sind Frauen untervertreten.

Im bernischen Grossen Rat etwa kommen auf 103 Männer nur 57 Frauen. Aus all diesen Zahlen zieht der Regierungsrat das Fazit: Es gibt weiterhin Handlungsbedarf bei der Förderung der Gleichstellung von Mann und Frau. Die mit 210 Stellenprozenten dotierte Fachstelle leiste mit «bescheidenen Mitteln einen wirkungsvollen Beitrag» zur Erreichung tatsächlicher Gleichstellung im Kanton, so die Regierung. Das letzte Wort hat nun der Grosse Rat.

Quelle: Berner Zeitung, 16.2.2019

Meine erste Session im Grossen Rat

Am 4. Juni 2018 hat für mich die erste Session im Berner Rathaus begonnen. Eine Woche zuvor habe ich in der Post die Sessionsunterlagen erhalten: 150 Traktanden, 901 Seiten Text. Viel Lesestoff, der gerade noch so in einem Bundesordner Platz fand. Als die Türe mit dem schönen goldenen Bären-Türgriff aufging und ich im Eingang zum Grossratssaal stand, blieb mir für einen kurzen Moment das Herz stehen. So ein schöner, mächtiger Saal! Ich gebe zu: Nervös war ich schon, aber ich freute mich zugleich auf die neue Aufgabe als SVP-Vertreterin meines Wahlkreises Biel-Seeland.

Während den ersten beiden Tagen beschäftigten wir uns mit der Konstituierung des neugewählten Parlaments und der neuen Regierung. Als erstes wurde der höchste Berner, der Grossratspräsident, gewählt. In diesem Jahr liegt die Ehre bei Jürg Iseli (SVP). Danach begann für mich der schönste Moment: Die Vereidigung der Ratsmitglieder. Ein Hühnerhaut-Moment, der mich mit Stolz und grosser Freude erfüllt. Weiter ging es mit der Ernennung von Regierungsrat Christoph Neuhaus zum Regierungsratspräsidenten und mit der Wahl der Grossräte in die verschiedenen parlamentarischen Kommissionen. Mit der Justizkommission habe ich ein Gremium mit abwechslungsreichen Themen erhalten. Im Anschluss begann die reguläre Parlamentsarbeit mit den Sachgeschäften, Motionen und Postulaten. Als neue Grossrätin habe ich noch kein Geschäft zugeteilt bekommen, daher habe ich vor allem zugehört.

«Tatenlos» war ich dennoch nicht: In der ersten Sessionswoche habe ich gleich fünf Vorstösse, darunter eine Standesinitiative, eingereicht. Mit zwei Interpellationen verlange ich vom Regierungsrat Antworten, ob Kinder von Sozialhilfeempfängern eingebürgert werden und wie die Praxis der Landesverweisung seit Annahme der Ausschaffungsinitiative aussieht. Ein weiterer Vorstoss zielt auf die «rote Ampel» bei der Bahnunterführung bei der Bieler Mettstrasse ab: Der Kanton soll diese wichtige Achse zur Kantonsstrasse erklären, damit der Verkehrsfluss künftig wieder gewährleistet ist. Per Motion verlange ich die Einführung eines Skontos bei frühzeitiger Bezahlung der Steuern. Das wäre ein positiver Anreiz und auch eine Anerkennung für «gute Steuerzahler», welche ihren Verpflichtungen nachkommen. Der letzte Vorstoss verlangt, dass AHV- und IV-Renten von der Einkommenssteuer befreit werden. Mit dieser als Standesinitiative eingereichten Forderung beauftragt der Grosse Rat, eine entsprechende Gesetzesänderung auf Stufe Bund einzugeben. Ob meine Ideen im Grossen Rat eine Mehrheit erhalten, wird sich zeigen. Die bürgerliche Mehrheit wäre – zumindest rechnerisch – vorhanden.

Am 13. Juni 2018 ging meine erste Session zu Ende. Und ich freue mich nun schon auf die nächste im September! Wenn Sie Fragen oder ein konkretes Anliegen haben, stehe ich Ihnen gerne jederzeit zur Verfügung.